bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : ESRR0900526A

ESR - DGRI SPFCO B2

Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en date du 18 décembre 2009, est nommé membre de la section 33 « Mondes modernes et contemporains » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1 (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur :

- Monsieur Frédéric Chauvaud, en remplacement de Olivier Dard.