bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'agence ITER-France au Commissariat à l'énergie atomique

NOR : ESRR0900483A

ESR - DGRI - SPFCO - B2

 
Par arrêté du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre auprès de la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, chargé de l'Industrie en date du 11 décembre 2009, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de François Gauché, directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique à compter du 1er janvier 2010. À compter de la même date, Jérôme Pamela est nommé directeur de l'agence ITER-France au sein du Commissariat à l'énergie atomique.