bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : ESRR0900468A

ESR - DGRI SPFCO B2

Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en date du 6 novembre 2009, est nommé membre de la section 37 « Économie et gestion » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur :

- Thierry Bréchet, en remplacement de Monsieur Michel Mougeot.