bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Composition de la commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques de recherche et de formation

NOR : ESRH0900441A

ESR - DGRH C2 2

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 modifié ; arrêté du 28-8-2007 ; proclamation des résultats du 8-2-2008 ; arrêté de composition de la C.A.P.N. des adjoints techniques de recherche et de formation du 5-3-2008

Article 1 - L'arrêté du 5 mars 2008 susvisé est modifié comme suit :

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation :

Représentants titulaires :

Au lieu de :

- Géraldine Goncalves, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé ;

- Monique Raux, secrétaire générale du conservatoire national des arts et métiers ;

- Catherine Vieillard, secrétaire générale de l'université Paris IV ;

- Alain Collange, chargé de mission, université de Mulhouse.

Lire :

- Colette Maurel, adjointe au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;

- Muriel Van Oorschot, chef de section, bureau des personnels I.T.R.F. ;

- Florence Bernard, chargée d'études, bureau des personnels I.T.R.F. ;

- Delphine Eduin, chef de section, bureau des personnels I.T.R.F.

Représentants suppléants :

Au lieu de :

- Madame Malou Certain, chef de section, bureau des personnels I.T.R.F. ;

- Monsieur Claude Planchou, secrétaire général de l'université de Rouen ;

- Philippe Cappelle, secrétaire général de l'université Lille III.

Lire :

- Lionel Hosatte, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé ;

- Damien Darfeuille, adjoint au chef de bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé ;

- Philippe Lechipre, directeur des ressources humaines de l'université Lille III.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris le 27 octobre 2009

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines,

chargé du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées

Éric Bernet