bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

NOR : ESRR0900427A

ESR - DGRI/SPFCO B2

 
Par arrêté de la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 22 octobre 2009, est nommé représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique :
En qualité de titulaire et de président :
Luc D'Archimbaud, directeur des affaires administratives, financières et patrimoniales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, en remplacement de monsieur Daniel Naccache.
En cas d'absence ou d'empêchement, Luc D'Archimbaud peut être suppléé par Muriel Sinanides.