bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Études médicales

Liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

NOR : ESRS0900418A

ESR - DGESIP A MFS - SAS


Vu code de l'Éducation ; code de la Santé publique ; décret n° 84-932 du 17-10-1984 ; décret n° 2004-67 du 16-1-2004 ; arrêté du 22-9-2004 modifié ; avis du CNESER du 15-7-2009
Article 1 - Après l'annexe « R » de l'arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est ajoutée une annexe « R'» applicable aux internes nommés à compter du 1er novembre 2009.
 
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 15 octobre 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel
Pour la ministre de la Santé et des Sports
et par délégation,
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et le chef de service empêchés,
La sous-directrice des ressources humaines du système de santé
Emmanuelle Quillet

Annexe R'
Diplôme d'études spécialisées d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale (Durée : cinq ans)
Internes nommés à compter du 1er novembre 2009
I - Enseignements (Trois cents heures environ)
A) Enseignements généraux :
- Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale appliqués à l'exercice de l'oto-rhino-laryngologie et de la chirurgie cervico-faciale.
 
B) Enseignements spécifiques :
- Principes généraux de chirurgie ;
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l'oreille, des cavités rhino-sinusiennes et des voies aéro-digestives ;
- Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués à l'oto-rhino-laryngologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en oto-rhino-laryngologie ;
- Explorations fonctionnelles en oto-rhino-laryngologie ;
- Pathologie de l'oreille ;
- Pathologie rhino-sinusienne ;
- Pathologie du larynx et des voies aéro-digestives ;
- Audio-phonologie ; Phoniatrie
- Cancers des voies aéro-digestives ;
- Pathologie O.R.L. du nourrisson et de l'enfant, y compris les malformations cervico-faciales ;
- Traumatologie cervico-faciale ;
- Pathologie des aires ganglionnaires cervicales ;
- Pathologie des loges salivaires et thyroïdiennes ;
- Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice cervico-faciale ;
- Chirurgie des tumeurs cutanées cervico-faciales ;
- Pathologie du rocher et de la base du crâne ;
- Organisation et prise en charge des urgences en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 
II - Formation pratique
A) Sept semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, dont 5 au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents ; un semestre doit être accompli dans une unité d'explorations fonctionnelles d'O.R.L. agréée (audio-phonologie et phoniatrie, exploration fonctionnelle otoneurologique.).
B) Trois semestres dans des services agréés pour une autre spécialité, dont deux au moins dans des services de la discipline « spécialités chirurgicales ». L'un de ces deux stages doit être effectué dans un service de chirurgie générale, viscérale, vasculaire, thoracique et cardiovasculaire ou orthopédique et traumatologie ; l'autre doit être effectué, soit dans le même type de service, soit dans un service de neurochirurgie, de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, ou de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie. Un semestre peut être accompli dans un service agréé pour un autre diplôme d'études spécialisées : cancérologie, pédiatrie, neurologie ou pneumologie.