bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Liste des emplois de chef de bureau, de division ou de département bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et de l'ESR

NOR : ESR0900420A

ESR - SAAM A1


Vu décret n° 91-1229 du 6-12-1991 modifié ; arrêté du 6-12-1991 modifié ; arrêté du 23-2-2007 modifié
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 23 février 2007 modifié susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- Au lieu de : « Direction générale de l'enseignement supérieur - 7 emplois - »
Direction générale de l'enseignement supérieur - 7 emplois :
- Bureau du financement et de la promotion et de la qualité - DGES A2
- Bureau du doctorat, du post-doctorat et des allocations de recherche - DGES A3
- Bureau des politiques étudiantes - DGES B1-1
- Bureau de l'Ile-de-France - DGES C1-1
- Bureau de l'analyse de la performance et de la politique des moyens - DGES C2-1
- Bureau des politiques immobilières - DGES C2-3
- Bureau de la réglementation et des statuts - DGES C2-4
 
Lire : « Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle - 7 emplois »
Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle - 7 emplois :
- Département des habilitations et des accréditations - DGESIP/POLE A2
- Mission du contrat doctoral - Mission du contrat doctoral
- Mission des formations de santé - Mission des formations de santé
- Département du dialogue contractuel - DGESIP/POLE A1
- Département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire - DGESIP B1
- Département des affaires immobilières - DGESIP/POLE B2
- Département de la réglementation - DGESIP B2
 
- Au lieu de : « Direction générale de la recherche et de l'innovation - 3 emplois »
Direction générale de la recherche et de l'innovation - 3 emplois :
- Bureau de la réglementation et des statuts - DGRI/DS B1
- Mission de l'emploi scientifique - DGRI/DS A4
- Bureau de l'action régionale - DGRI B4
 
Lire : «Direction générale pour la recherche et l'innovation - 3 emplois »
Direction générale pour la recherche et l'innovation - 3 emplois
- Département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes - DGRI SPFCO B1
- Mission de l'emploi scientifique - DGESIP/DGRI A2
- N. - N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 20 octobre 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye