Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 23 février 2007 modifié susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- Au lieu de : « Direction générale de l'enseignement supérieur - 7 emplois - »
Direction générale de l'enseignement supérieur - 7 emplois :
- Bureau du financement et de la promotion et de la qualité - DGES A2
- Bureau du doctorat, du post-doctorat et des allocations de recherche - DGES A3
- Bureau des politiques étudiantes - DGES B1-1
- Bureau de l'Ile-de-France - DGES C1-1
- Bureau de l'analyse de la performance et de la politique des moyens - DGES C2-1
- Bureau des politiques immobilières - DGES C2-3
- Bureau de la réglementation et des statuts - DGES C2-4
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Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle - 7 emplois :
- Département des habilitations et des accréditations - DGESIP/POLE A2
- Mission du contrat doctoral - Mission du contrat doctoral
- Mission des formations de santé - Mission des formations de santé
- Département du dialogue contractuel - DGESIP/POLE A1
- Département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire - DGESIP B1
- Département des affaires immobilières - DGESIP/POLE B2
- Département de la réglementation - DGESIP B2
- Au lieu de : « Direction générale de la recherche et de l'innovation - 3 emplois »
Direction générale de la recherche et de l'innovation - 3 emplois :
- Bureau de la réglementation et des statuts - DGRI/DS B1
- Mission de l'emploi scientifique - DGRI/DS A4
- Bureau de l'action régionale - DGRI B4
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Direction générale pour la recherche et l'innovation - 3 emplois
- Département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes - DGRI SPFCO B1
- Mission de l'emploi scientifique - DGESIP/DGRI A2
- N. - N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 20 octobre 2009