bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Habilitation

Habilitation de l'université de Marne-la-Vallée à délivrer les diplômes nationaux

NOR : ESRS0900425A

ESR - DGESIP


Vu code de l'Éducation ; arrêté du 23-4-2002 ; arrêté du 25-4-2002 ; arrêté du 30-9-2009 ; arrêté du 6-7-2009 ; arrêté du 6-10-2009
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2009-2010, sont ajoutées à la liste des formations pour lesquelles l'université de Marne-la-Vallée est habilitée à délivrer les diplômes nationaux (annexe des arrêtés du 6 juillet 2009 et du 6 octobre 2009 susvisés) les formations suivantes :
 
Domaine : Sciences humaines et sociales
Licence : Sciences humaines et sociales
mention(s)
établissement(s) partenaire(s)
date de création
date d'habilitation
durée
date d'échéance
[20091177] Études urbaines
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010

 

 

Master : Ville, territoire et environnement (finalité: R=recherche, P=professionnelle)
mention(s)
finalité
établissement(s) partenaire(s)
date de création
date d'habilitation
durée
date d'échéance
[20060863] Aménagement, urbanisme, transports : cité et mobilité 2006-2007 2009-2010 1 an 2009-2010
spécialité(s) :
- Modes de vie et lieux urbains R U PARIS 12, EC NAT Ponts et chaussées 2006-2007 2009-2010 1 an 2009-2010
- Gouvernance et production de l'espace R U PARIS 12, EC NAT Ponts et chaussées 2006-2007 2009-2010 1 an 2009-2010
- Transports et mobilité R U PARIS 12, EC NAT Ponts et chaussées 2006-2007 2009-2010 1 an 2009-2010
[20050748] Urbanisme et aménagement
 
2005-2006
2009-2010
1 an
2009-2010
spécialité(s) :
 
 
 
 
 
 
- Politiques de la ville dans l'espace euro-méditerranéen
P
2005-2006
2009-2010
1 an
2009-2010
- Ville durable
P
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010
- Opérateurs urbains
P
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010
- Stratégies métropolitaines
P
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010
 
Article 2 - L'établissement est habilité à délivrer les diplômes intermédiaires de la licence ou du master, ou de la mention de licence ou de master correspondant.
Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Créteil et le président de l'université de Marne-la-Vallée sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 
Fait à Paris le 21 octobre 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

Patrick Hetzel