bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Habilitation

Habilitation de l'université de Paris VIII à délivrer les diplômes nationaux

NOR : ESRS0900424A

ESR - DGESIP


Vu code de l'Éducation, arrêté du 23-4-2002 ; arrêté du 25-4-2002 ; arrêté du 30-9-2009 ; arrêté du 23-6-2009 ; arrêté du 16-7-2009
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2009-2010, sont supprimées de l'annexe des arrêtés du 23 juin 2009 et du 16 juillet 2009 susvisés relatifs aux habilitations de l'université de Paris VIII à délivrer les diplômes nationaux les formations suivantes :
 
Domaine : Sciences humaines et sociales
Licence : Sciences humaines et sociales
mention(s)
établissement(s) partenaire(s)
date de création
date d'habilitation
durée
date d'échéance
[20090200] Études urbaines
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010

 

 

Master : Sciences humaines et sociales (finalité: R=recherche, P=professionnelle)
mention(s)
finalité
établissement(s) partenaire(s)
date de création
date d'habilitation
durée
date d'échéance
[20051104] Cité et mobilité
R
U Marne la Vallée,
U Paris 12, Ponts et chaussées
2005-2006
2009-2010
1 an
2009-2010
[20090248] Urbanisme et aménagement
2009-2010
2009-2010
4 ans
2012-2013
spécialité(s) :
 
 
 
 
- Ville durable
R
2009-2010
2009-2010
4 ans
2012-2013
- Opérateurs urbains
P
2009-2010
2009-2010
4 ans
2012-2013
- Politiques de la ville dans l'espace Euro-méditerranéen
P
U Marne la Vallée
2009-2010
2009-2010
1 an
2009-2010
 
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Créteil et le président de l'université de Paris VIII sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris le 21 octobre 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

Patrick Hetzel