bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

NOR : ESRA0900385A

ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DGRI SPFCO

Service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche

Au lieu de :

Faisant fonction de chef de service : Jean-Richard Cytermann

Lire :

Michel Bouvet, chargé des fonctions de chef de service à compter du 1er septembre 2009

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 23 septembre 2009

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye