bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

NOR : ESRA0900340A

ESR - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par le décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
-DGESIP C2
Département de la vie des étudiants
Rima Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département à compter du 1er mai 2009
-DGESIP B1
Département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Au lieu de :
Rima Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Lire :
N.
Article 2 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SSRI A3
Secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Au lieu de :
N.
Lire :
Patrick Alnot, professeur des universités, directeur scientifique, à compter du 1er juin 2009
-DGRI SSRI A7
Secteur sciences et société
Au lieu de :
N.
Faisant fonction de directeur scientifique : Yves-André Bernabeu, ingénieur de recherche
Lire :
Jean-Michel Besnier, professeur des universités, directeur scientifique, à compter du 1er juillet 2009
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 24 juillet 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye