bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

NOR : ESRA0900300A

ESR - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP A
Service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de chef de service: Alain Coulon
Lire :
Alain Coulon, professeur des universités, chef de service à compter du 12 juin 2009
- DGESIP B
Sous-direction de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de sous-directeur: Philippe Imbert
Lire :
Philippe Imbert, administrateur civil, sous-directeur à compter du 12 juin 2009
- DGESIP C
Sous-direction de l'égalité des chances et de la vie étudiante
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de sous-directeur: Jean-Yves De Longueau
Lire :
Jean-Yves De Longueau, professeur agrégé, sous-directeur à compter du 12 juin 2009
- DGESIP/Pôle A
Sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de sous-directeur: Gérard Maillet
Lire :
Gérard Maillet, administrateur civil, sous-directeur, à compter du 12 juin 2009
- DGESIP/Pôle B
Sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de sous-directeur: Brice Lannaud
Lire :
Brice Lannaud, administrateur civil, sous-directeur, à compter du 12 juin 2009.
Article 2 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SSRI
Service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de chef de service: Sophie Cluet
Lire :
Sophie Cluet, directrice de recherche, chargée des fonctions de chef de service à compter du 28 avril 2009.
Article 3 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP/DGRI A
Service de la coordination stratégique et des territoires
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de chef de service: Claire Giry
Lire :
Claire Giry, contractuelle, chargée des fonctions de chef de service à compter du 20 avril 2009
- DGESIP/DGRI B
Service des grands projets immobiliers
Au lieu de :
N...
Faisant fonction de chef de service: Alain Neveu
Lire :
Alain Neveu, ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé des fonctions de chef de service à compter du 20 avril 2009.
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 6 juillet 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye