bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

NOR : ESRR0900255A

ESR - DGRI SPFCO B2 / DEV

 
Par arrêté du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 27 mai 2009, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
 
En tant que représentante de l'État, désignée par le ministre chargé de la sécurité routière :
- Catherine Ferreol, membre suppléant, en remplacement de Pascale Buch.
En tant que personnalité extérieure à l'institut, choisie en raison de sa compétence en matière de transports et de leur sécurité :
- Rémi Bastien, en remplacement de Michel Vimont.