bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

NOR : ESRR0900254A

ESR - DGRI SPFCO B2

 
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 juin 2009, sont nommés membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies :
 
En qualité de représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
- Antoine Masson, en remplacement de Bernard Froment.
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
- Éric Affolter, en remplacement de Michel Le Mandat.
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
- Michel Aribart, en remplacement de Jean-Pierre Ulasien.
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
- Éric Dufour, en remplacement de Pierre Grenier.