bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attribution de fonctions

NOR : ESRA0900239A

ESR - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par le décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 ; arrêté du 17-5-2006 ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP/DGRI A3
Mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Au lieu de :
Joëlle Le Morzellec
Lire :
Ginette Renée Flore Vagenheim, maître de conférences, chef de mission à compter du 1er mai 2009.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 25 mai 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye