bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des techniciens de recherche et de formation

NOR : ESRH0900193A

ESR - DGRH C2-2


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. loi n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; arrêté du 28-8-2007 ; proclamation des résultats du 8-2-2008
L'arrêté du 5 mars 2008 est modifié comme suit :
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation :
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Nicole Malassigne, secrétaire générale de l'université du Mans,
lire :
- Rémy Gicquel, secrétaire général de l'université Paris XIII - Villetaneuse.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Éliane Brouard, secrétaire générale de l'ONISEP ;
- Xavier Fauveau, secrétaire général de l'université Clermont II.
Lire :
- Pierre Gabette, secrétaire général de l'université de Tours,
- Xavier Fauveau, secrétaire général de l'Institut national polytechnique de Grenoble.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des techniciens de recherche et de formation, représenteront le personnel :
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Chantal Fousse, université de Metz,
lire :
- Martine Hanuche, université Aix-Marseille I.
Article 3 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 17 avril 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général des ressources humaines

Thierry Le Goff