bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d'études

NOR : ESRH0900191A

ESR - DGRH C2-2


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. loi n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; arrêté du 28-8-2007 ; proclamation des résultats du 8-2-2008
L'arrêté du 5 mars 2008 modifié est modifié comme suit :
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études :
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Monique Raux, secrétaire générale du Conservatoire national des arts et métiers ;
- Jean-François Picq, secrétaire général de l'Institut national polytechnique de Grenoble.
Lire :
- Nicole Malassigne, secrétaire générale de l'université du Mans ;
- Christian Billy, secrétaire général de l'université de Bretagne Sud.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d'études représenteront le personnel :
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Évelyne Geny, université de Besançon,
lire :
- Gérard Le Buzit, Conservatoire national des arts et métiers.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Gérard Le Buzit, Conservatoire national des arts et métiers ;
- Éric Briantais, université Paris XI - Orsay.
Lire :
- Christian Pollas, Observatoire de la Côte d'Azur ;
- Denis Reynard, Institut national polytechnique de Grenoble.
Article 3 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 17 avril 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général des ressources humaines

Thierry Le Goff