bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

NOR : ESRA0900180A

ESR - SAAM A1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:
- Mission des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Christine Joachim, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de projet à compter du 17 mars 2009.
Article 2 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:
- Mission de l'emploi scientifique
Benoît Debosque, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de la mission à compter du 17 mars 2009.
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 8 avril 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye