bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

NOR : ESRR0900147A

ESR - DGRI/DS B1 / DEV

Par arrêté du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 16 mars 2009, Pierre Valla est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité en tant que représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des transports, en remplacement de André Peny.