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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
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Organisation générale
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
NOR : ESRA0900140A
ESR - SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2009-293 du 16-3-2009 modifiant D. n° 2006-572 du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod. ; A. du 16-3-2009 modifiant A. du 17-5-2006 mod. ;
A. du 16-3-2009
Attributions de fonctions
Article 1 - Les annexes C et D de l'arrêté du 23 mai 2006 modifié sont remplacées ainsi qu'il suit à compter du 17 mars 2009 :
Annexe C
Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel, directeur général
Adjoint au directeur général
N.
Faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général : Éric Piozin
Service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
N.
Adjoint au chef de service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Claude Jolly, adjoint au chef de service
Mission des formations de santé
Dominique Deloche, ingénieure d'études, chef de projet
Sophie Decker, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de projet
Mission des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Catherine Malinie, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de projet
Jean-Christophe Paul, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de projet
Mission des écoles normales supérieures et des écoles françaises de l'étranger
Frédéric Le Corre, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de projet
Mission Europe et affaires internationales
Yves Vallat, professeur agrégé, chef de projet
Mission du contrat doctoral
Yves Fau, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de projet
Département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Jean-Michel Hotyat, professeur certifié, chef de département
Michèle Laffargue-Le Mandat, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Maryline Remer, professeure agrégée, adjointe au chef de département
Département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
Michel Le Mandat, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Amaury Ville, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de département
Nathalie Marcerou-Ramel, conservatrice des bibliothèques, adjointe au chef de département
Département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Laurent Brisset, professeur certifié, chef de département
Laurent Regnier, professeur des écoles, adjoint au chef de département
Renaud Sauvage, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de département
Sous-direction de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
N.
Faisant fonction de sous-directeur : Philippe Imbert
Département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Bernard Calce, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, chef de département
Rima Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, adjointe au chef de département
Guy Durand, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, adjoint au chef de département
Département de la réglementation
Muriel Pochard, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, chef de département
Sophie Champeyrache, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Sous-direction de l'égalité des chances et de la vie étudiante
N.
Faisant fonction de sous-directeur : Jean-Yves De Longueau
Adjointe au sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante
Danièle Kerneis, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, adjointe au sous-directeur
Département de l'égalité des chances
Richard Audebrand, ingénieur d'études, chef de département
Martine Laforgue, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, adjointe au chef de département
Département de la vie des étudiants
Didier Roux, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Olivier Duplessy, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, adjoint au chef de département
Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche
N., directeur du pôle
Sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
N.
Faisant fonction de sous-directeur : Gérard Maillet
Département du dialogue contractuel
Jean-Claude Jacquemard, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Hélène Moulin-Rodarie, ingénieure de recherche, adjointe au chef de département
Marc Engel, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de département
Éric Affolter, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de département
Christiane Coutarel, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Sylvie Vasseur, ingénieure de recherche, adjointe au chef de département
Département des habilitations et des accréditations
Dominique Pistorio, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement
supérieur, chef de département
Vincent Quintin, ingénieur d'études, adjoint au chef de département
Mireille Le Maguet, ingénieure d'études, adjointe au chef de département
Sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
N.
Faisant fonction de sous-directeur : Brice Lannaud
Département du système d'allocation des moyens
Stéphane Riquier, administrateur civil, chef de département
Annick Debordeaux, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Cécile Batou To Van, conseillère d'administration scolaire et universitaire, adjointe au chef de département
Département des affaires immobilières
Louisette Le Manour, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Marie-Claude Derouet, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Michelle Auregan-Colmart, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Mission de l'accompagnement des établissements
Bruno Matteucci, administrateur civil, chef de la mission
Annexe D
Direction générale pour la recherche et l'innovation
Gilles Bloch, directeur général
Adjoint au directeur général
Jean-Richard Cytermann, chef de service, adjoint au directeur général
Service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
N.
Faisant fonction de chef de service : Sophie Cluet
Secteur environnement, planète-univers, espace
Jean-François Stephan, professeur d'université, directeur scientifique
Secteur énergie, développement durable, chimie et procédés
Gabriele Fioni, ingénieur chercheur, directeur scientifique
Secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
N.
Secteur bio-ressources, écologie, agronomie
Michèle Tixier-Boichard, directrice de recherche, directrice scientifique
Secteur biologie et santé
N.
Secteur sciences de l'homme et de la société
N.
Secteur sciences et société
N.
Faisant fonction de directeur scientifique : Yves-André Bernabeu, ingénieur de recherche
Département de la coordination et des politiques transversales
Armel De La Bourdonnaye, contractuel, chef de département
Département des affaires européennes et internationales
Michel Gaillard, directeur de recherche, chef de département
Service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
N.
Faisant fonction de chef de service : Jean-Richard Cytermann
Adjointe au chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Christine Coste, adjointe au chef de service
Département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Maurice Caraboni, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Benoît Forêt, administrateur civil, chef de département
Claire Paupert, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de département
Département des organismes transversaux et des grandes infrastructures de recherche
Michel Lebouche, professeur des universités, chef de département
Département des organismes spécialisés
Philippe Pujes, contractuel, chef de département
Service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale
Antoine Masson, chef de service
Département des politiques d'incitation à la recherche et développement des entreprises
Frédérique Sachwald, contractuelle, chef de département
Département des partenariats et de la valorisation
Bernard Froment, maître de conférences, chef de département
Département des entreprises innovantes et des secteurs émergents
Geneviève Gelly, contractuelle, chef de département
Département de l'action régionale
Monique Bonneau, professeure agrégée, chef de département
Article 2 - Il est inséré une annexe E entre l'annexe D et l'annexe F qui se présente ainsi qu'il suit à compter du 17 mars 2009 :
Annexe E
Services sous autorité conjointe de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et de la direction générale pour la recherche et l'innovation
Service de la coordination stratégique et des territoires
N.
Adjoint au chef de service de la coordination stratégique et des territoires
Philippe Perrey, adjoint au chef de service
Mission de l'architecture du système de l'enseignement supérieur et de la recherche et des territoires
N.
Anne Dutertre, professeure agrégée, adjointe au chef de la mission
Marie-Françoise Merello, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef de la mission
Mission de l'emploi scientifique
Claire De Marguerye, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de la mission
Mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Joëlle Le Morzellec, professeure des universités, chef de la mission
Mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire
Michel Marian, administrateur civil, chef de la mission
Alain Colas, conservateur général des bibliothèques, adjoint au chef de la mission
Françoise Thibaut, ingénieure de recherche, adjointe au chef de la mission
Service des grands projets immobiliers
N.
Faisant fonction de chef de service : Alain Neveu
Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
N.
Département des études statistiques
Nathalie Caron-Caillaux, administratrice INSEE, chef de département
Christine Costes, administratrice INSEE, adjointe au chef de département
Département des systèmes d'information
Bruno Berrezaie, ingénieur de recherche, chef de département
Adrien Prosper, ingénieur d'études, adjoint au chef de département
Département des outils d'aide au pilotage
Emmanuel Weisenburger, professeur agrégé, chef de département
Yann Caradec, ingénieur d'études, adjoint au chef de département
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Fait à Paris, le 19 mars 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye