bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs

NOR : ESRH0900090A

ESR - DGRH A1-3

Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod. ; A. du 31-10-2001 relatif au deuxième alinéa du II de art. 40 de D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod.

Article 1 - La composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

a) Membre désigné par tirage au sort

José Sampol, 87ème section, sciences biologiques, fondamentales et chimiques,

lire :

a) Membre désigné par tirage au sort

André Gorenflot, 87ème section, sciences biologiques, fondamentales et chimiques.

Le reste sans changement.

Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 18 février 2009

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général des ressources humaines

Thierry Le Goff