bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MESR

Attribution de fonctions

NOR : ESRA0800379A

ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGES B3-3
Bureau des formations de santé
Au lieu de :
Charles Jobert
Lire :
Dominique Deloche, ingénieure d'études, chef de bureau à compter du 1er janvier 2009.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 2 décembre 2008

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye