bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Titre d'ingénieur diplômé par l'État

Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État

NOR : ESRS0826246A

ESR - DGES B3-2

Vu art. L. 642-9 du code de l'éducation ; D. n° 2001-274 du 30-3-2001, not. art. 3 ; A. du 30-3-2001 ; avis de la commission des titres d'ingénieur du 2-9-2008

Article 1 - Les écoles dont la liste figure à l'annexe au présent arrêté sont habilitées à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État, conformément aux modalités fixées dans cette annexe.

Article 2 - L'arrêté du 2 septembre 2005 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État est abrogé.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet, pour une durée de 3 ans, à compter de la deuxième session de l'année 2009 de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État et sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'État

Spécialités	Écoles autorisées à organiser les épreuves de l'examen conduisant au titre d'ingénieur diplômé par l'État
	Sud-Ouest	Paris	Île-de-France	Sud-Est	Nord-Ouest	Nord-Est
Agriculture	ENSAT			Montpellier Sup. Agro		ENESAD
Agroalimentaire		CNAM EPU P. et Marie Curie Paris VI (industries céréalières)		EPU Montpellier		ENESAD et ENSBANA (co-habilitation) ENSAIA
Automatique et informatique industrielle	INSA Toulouse	CNAM	ESIEE Paris ENSEA	IP Grenoble EPU Montpellier		ISEN Lille UTBM
Bâtiment-BTP-TP	INSA Toulouse	CNAM : BTP (géométrie, topographie, géologie)		CUST : BTP INSA Lyon : BTP et TP	INSA Rennes : BTP et bâtiment	INSA Strasbourg : BTP ENSTIM Douai : TP et bâtiment
Biologie appliquée	INSA Toulouse	CNAM
Chimie	ENSIACET	CNAM		ESCPE ITECH	INSA Rouen	EECPMS ENSC Lille
Eau et environnement				IP Grenoble EPU Montpellier
Électronique	ENSEIRB	CNAM	ESIEE Paris ENSEA	IP Grenoble ESCPE	EPU Nantes ENI Brest	ISEN Lille
Électrotechnique	ENSEEIHT	CNAM		INSA Lyon	INSA Rennes	ESIEE Amiens
Énergétique		CNAM (thermique et techniques nucléaires)		INSA Lyon (thermique)	EPU Nantes INSA Rouen (thermique)	ENSTIM Douai (thermique)
Génie industriel	ENSIACET	ENSAM		IP Grenoble		EPU Lille ENSTIM Douai
Génie physique	INSA Toulouse	CNAM		IP Grenoble
Génie des procédés	ENSIACET	CNAM		ESCPE
Gestion de production		CNAM				ESIEE Amiens UTBM
Horticulture et paysage					ENIHP - INH
Hygiène et sécurité	ENSIACET	CNAM
Informatique	ENSEIRB INSA Toulouse	CNAM	ESIEE Paris	IP Grenoble EPU Nice INSA Lyon EPU Montp.	INSA Rennes	ESIAL UTBM
Logistique	ENSIACET	CNAM		CUST
Matériaux	ENSCI (céramique industrielle) ENSIACET	CNAM ENSAM (matières plastiques)		IP Grenoble INSA Lyon ITECH (cuir, plastiques, textile)		ENSAIT (textile) ENSTIM Douai ESSA (soudage)
Mécanique	INSA Toulouse ENSMA Poitiers	CNAM ENSAM		INSA Lyon	INSA Rouen	ENSTIM Douai UTBM
Mesures et Instrumentation	INSA Toulouse ENSMA Poitiers	CNAM (méthodes physiques d'analyse chimique)		INSA Lyon		ENSTIM Douai
Télécommunications et réseaux	ENSEEIHT ENSEIRB		ENSEA	IP Grenoble		ISEN Lille

Nota - Les indications entre parenthèses précisent la compétence de l'école dans la spécialité.

Écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant au titre d'ingénieur diplôme par l'État (classement par interrégion)

Interrégion : Sud-Ouest

Académie de Bordeaux

École nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB)

Spécialités :

- Électronique

- Informatique

- Télécommunications et réseaux

Académie de Limoges

École nationale supérieure de céramique industrielle (ENSCI)

Spécialité :

- Matériaux

Académie de Toulouse

Institut national polytechnique de Toulouse, École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET)

Spécialités :

- Chimie

- Génie industriel

- Génie des procédés

- Hygiène et sécurité

- Logistique

- Matériaux

Institut national polytechnique de Toulouse, École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)

Spécialités :

- Électrotechnique

- Télécommunications et réseaux

Institut national polytechnique de Toulouse, École nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)

Spécialité :

- Agriculture

Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA Toulouse)

Spécialités :

- Automatique et informatique industrielle

- Bâtiment et travaux publics

- Biologie appliquée

- Génie physique

- Informatique

- Mécanique

- Mesures et instrumentation

Académie de Poitiers

École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA)

Spécialité :

- Mécanique

Interrégion : Paris - Île-de-France

Académie de Paris

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Spécialités :

- Agroalimentaire

- Automatique et informatique industrielle

- Bâtiment et travaux publics

- Biologie appliquée

- Chimie

- Électronique

- Électrotechnique

- Énergétique

- Génie physique

- Génie des procédés

- Gestion de production

- Hygiène et sécurité

- Informatique

- Logistique

- Matériaux

- Mécanique

- Mesures et instrumentation

École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

Spécialités :

- Génie industriel

- Matériaux

- Mécanique

Université Paris VI, École polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie

Spécialité :

- Agroalimentaire

Académie de Créteil

École supérieure d'ingénieurs en électronique et électrotechnique (ESIEE Paris)

Spécialités :

- Automatique et informatique industrielle

- Électronique

- Informatique

Académie de Versailles

École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA)

Spécialités :

- Électronique

- Automatique et Informatique industrielle

- Télécommunications et réseaux

Interrégion : Sud-Est

Académie de Clermont-Ferrand

Université Clermont-Ferrand II, Centre universitaire des sciences et techniques (CUST)

Spécialités :

- Bâtiment et travaux publics

- Logistique

Académie de Grenoble

Institut Polytechnique de Grenoble (IPG)

Spécialités :

- Automatique et informatique industrielle

- Eau et environnement

- Génie industriel

- Génie physique

- Informatique

- Matériaux

- Électronique

- Télécommunications et réseaux

Académie de Lyon

Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)

Spécialités :

- Bâtiment et travaux publics

- Électrotechnique

- Énergétique

- Informatique

- Matériaux

- Mécanique

- Mesures et instrumentation

- Travaux publics

Institut textile et chimique de Lyon (ITECH)

Spécialités :

- Chimie

- Matériaux

École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon (CPE Lyon)

Spécialités :

- Chimie

- Électronique

- Génie des procédés

Académie de Montpellier

Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)

Spécialité :

- Agriculture

Université Montpellier II, École polytechnique universitaire de Montpellier (Polytech'Montpellier)

Spécialités :

- Agroalimentaire

- Automatique et informatique industrielle

- Eau et environnement

- Informatique

Académie de Nice

Université de Nice, École polytechnique de l'université de Nice (Polytech'Nice)
Spécialité :

- Informatique

Interrégion : Nord-Ouest

Académie de Nantes

École nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage d'Angers - Institut national d'horticulture (ENIHP-INH)
Spécialité :

- Horticulture et paysage

Université de Nantes, École polytechnique de l'université de Nantes (Polytech'Nantes)

Spécialités :

- Électronique

- Énergétique

Académie de Rennes

École nationale d'ingénieurs de Brest (ENI Brest)

Spécialité :

- Électronique

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)

Spécialités :

- Bâtiment

- Bâtiment et travaux publics

- Électrotechnique

- Informatique

Académie de Rouen

Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)

Spécialités :

- Chimie

- Énergétique

- Mécanique

Interrégion : Nord-Est

Académie d'Amiens

École supérieure d'ingénieurs en électronique et électrotechnique d'Amiens (ESIEE Amiens)

Spécialités :

- Électrotechnique

- Gestion de production

Académie de Besançon

Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM.

Spécialités :

- Automatique et informatique industrielle

- Gestion de production

- Informatique

- Mécanique

Académie de Dijon

Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)

Spécialité :

- Agriculture

Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)
et Université de Dijon, École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation (ENSBANA)

Spécialité :

- Agroalimentaire (en co-habilitation)

Académie de Lille

École nationale supérieure de chimie de Lille (ENSC Lille)

Spécialité :

- Chimie

École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

Spécialité :

- Matériaux

Institut supérieur de l'électronique et du numérique de Lille (ISEN Lille)

Spécialités :

- Automatique et informatique industrielle
- Électronique

- Télécommunications et réseaux

École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai (ENSTIM Douai)

Spécialités :

- Bâtiment

- Énergétique

- Matériaux

- Mécanique

- Mesures et instrumentation

- Génie industriel

- Travaux publics

Université Lille I, École polytechnique universitaire de Lille (Polytech'Lille)

Spécialité :

- Génie industriel

Académie de Nancy-Metz

Université Nancy I, École supérieure d'informatique et applications de Lorraine (ESIAL)

Spécialité :

- Informatique

Institut national polytechnique de Lorraine, École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires (ENSAIA)

Spécialité :

- Agroalimentaire

École supérieure du soudage et de ses applications (ESSA)

Spécialité :

- Matériaux

Académie de Strasbourg

Université Strasbourg I, École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg (EECPMS)

Spécialité :

- Chimie

Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA Strasbourg)

Spécialité :

- Bâtiment et travaux publics

Fait à Paris, le 24 octobre 2008
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement supérieur
Patrick Hetzel