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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 30 du 24 juillet 2008 - sommaireESRS0813190A


Enseignement supérieur et recherche

CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR : ESRS0813190A
RLR : 473-0
ARRÊTÉ DU 9-6-2008
JO DU 5-7-2008
ESR
DGES B2-3
Vu D. 94-1015 du 23-11-1994 mod. par D. 2004-106 du 29-1-2004 et D. 2007-692 du 3-5-2007, et not. art. 2, 3 et 11 ; A. du 27-6-1995 mod. par A. du 20-8-2007 ; avis du CSE du 22-5-2008 ; avis du CNESER du 22-4-2008

Article 1 - Les annexes II et III de l’arrêté du 27 juin 1995 susvisé sont respectivement remplacées par les annexes II et III jointes au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de l’année scolaire 2008-2009.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et le directeur général de l’enseignement scolaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juin 2008

Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation :
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Bernard SAINT-GIRONS

Nota - Les annexes sont publiées ci-après. L’arrêté et ses annexes seront diffusés par le centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four 75006, Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Annexe II
HORAIRE HEBDOMADAIRE DE LA CLASSE PRÉPARATOIRE DE LETTRES (SECONDE ANNÉE) ENS ULM

Annexe III
HORAIRE HEBDOMADAIRE DE LA CLASSE PRÉPARATOIRE DE LETTRES (SECONDE ANNÉE) ENS LYON LSH

Ces annexes sont au format PDF
ESRS0813190A.pdf - 3 pages, 42 Ko

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