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NOMINATIONS
Représentants du personnel au CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
NOR : ESRH0800177A
ARRÊTÉ DU 2-6-2008
ESR
DGRH C1-3
Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod., not. art. 42 ; A. du 3-10-1994 ; A. du 25-3-2008 ; désignations effectuées par les organisations syndicales
Article 1 - Sont nommés représentants du personnel au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Représentant titulaire
- M. Jean-Pierre Chavagne, SGEN-CFDT, université Lyon II.
Représentant suppléant
- M Gilbert Heitz, SGEN-CFDT, Palais de la découverte.
Confédération générale du travail (CGT)
Représentants titulaires
- M. Robert Soubaigne, FERC-CGT, CROUS de Bordeaux ;
- M. Jean-Pierre Rubinstein, FERC-CGT, université Pierre et Marie Curie - Paris VI.
Représentants suppléants
- M. Mehdi Moussaoui, FERC-CGT, CROUS de Nice Toulon ;
- M. Christophe Gauthier, FERC-CGT, INRA, centre de Tours.
Fédération syndicales unitaire (FSU)
Représentants titulaires
- Mme Chantal Chantoiseau, SNICS-FSU, université “Sorbonne-Nouvelle” - Paris III ;
- M. Philippe Giorgetti, SNASUB-FSU, SIMPS - université “Louis Pasteur” - Strasbourg I.
Représentants suppléants
- Mme Josette Ducloux-Roustan, SNESUP-FSU, IUT - université Clermont I ;
- M. Gérard Chaouat, SNCS-FSU, hôpital Antoine Beclère de Clamart.
Fédération de l’union nationale des syndicats autonomes - Éducation (UNSA-Éducation)
Représentants titulaires
- M. Denis Freyssinet, SNPTES, UNSA- Éducation, École centrale de Lyon ;
- Mme Béatrice Dupont, A&I, UNSA- Éducation, Bourse du travail de Paris.
Représentants suppléants
- M. Joël Couve, SNPTES, UNSA-Éducation, université Montpellier II ;
- Mme Josiane Hay, sup-recherche, UNSA-Éducation, université “Joseph Fourier” - Grenoble I.
Article 2 - Le mandat des représentants du personnel au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, prend effet à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 3 - Le directeur général des ressources est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 2 juin 2008
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry LE GOFF haut de page |
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