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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 23 du 5 juin 2008 - sommaireMENC0809678A


Enseignements élémentaire et secondaire

SECTIONS INTERNATIONALES
Création d’une section internationale portugaise à la cité scolaire internationale de Lyon-Gerland
NOR : MENC0809678A
RLR : 520-9b
ARRÊTÉ DU 2-5-2008
JO DU 14-5-2008
MEN
DREIC
BAGIIR
Vu code de l’éducation, not. art. L. 121-3 ; D. n° 81-594 du 11-5-1981, mod. par le D. n° 2006-1193 du 28-9-2006 ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 11-5-1981 ; arrêtés du 28-9-2006

Article 1 - Il est créé à la cité scolaire internationale de Lyon-Gerland (académie de Lyon) une section internationale portugaise (classes de seconde, première et terminale).
Article 2 - Le directeur général de l’enseignement scolaire et le directeur des relations européennes et internationales et de la coopération sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 mai 2008

Le ministre de l’éducation nationale
Xavier DARCOS

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