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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 21 du 22 mai 2008 - sommaireESRS0807889A


Enseignement supérieur et recherche

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
BTS “conception et industrialisation en microtechniques”
NOR : ESRS0807889A
RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 15-4-2008
JO DU 8-5-2008
ESR
DGES B2-2


Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 31-7-2003 mod. ; avis de la CPC “métallurgie” du 22-6-2007 ; avis du CNESER du 17-3-2008 ; avis de CSE du 20-3-2008

Article 1 - Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l’annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2010.
Article 4 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 avril 2008

Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Bernard SAINT-GIRONS

Nota - L’annexe II est publiée ci-après.
L’arrêté et ses annexes seront mis en ligne sur les sites :
http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Annexe II

RÈGLEMENT D’EXAMEN

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annexe_ESRS0807889A.pdf - 1 page, 32 Ko

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