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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 11 du 13 mars 2008 - sommaireMENA0800193A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0800193A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 3-3-2008
MEN
ESR
SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DEPP
C5

Bureau de
l’évaluation des politiques pour le développement de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et de l’insertion professionnelle des étudiants

Au lieu de :
Nicol Fabrice

Lire :




N...

 

DGRH C1-2

Bureau des études statutaires et réglementaires

Au lieu de :
N...

Lire :




Nicol Fabrice
chef de bureau
À compter du
1er février 2008




administrateur civil

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait à Paris, le 3 mars 2008

Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves DUWOYE

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Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche