Article 1 - À l’article 1er de l’arrêté du 22 septembre 2004 susvisé sont ajoutés les mots “Médecine de la douleur et médecine palliative” entre les mots “hémobiologie-transfusion” et les mots “médecine de la reproduction”.
Article 2 - Le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : “l’inscription à deux diplômes d’études spécialisées complémentaires du groupe I ou à un diplôme d’études spécialisées complémentaires du groupe II et à un diplôme d’études spécialisées complémentaires du groupe I est autorisée sous réserve de l’accord des coordonnateurs des diplômes d’études spécialisées complémen taires concernés.”
Article 3 - Après l’annexe “IV” de l’arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est ajoutée une annexe “IV’ ” fixant la maquette du diplôme d’études spécialisées complémentaires de cancé rologie.
Article 4 - Après l’annexe “VIII” de l’arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est ajoutée une annexe “VIII’ ” fixant la maquette du diplôme d’études spécialisées complémentaires de “médecine de la douleur et médecine palliative”.
Article 5 - Le directeur général de l’enseignement supérieur au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le directeur général de la santé et la directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins au ministère de la santé et des solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 janvier 2007
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL
Pour le ministre de la santé et des solidarités
et par délégation,
La chef de service
D. TOUPILLIER
Le chef de service
D. EYSSARTIER

Annexe IV’

DIPLÔME D’ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CANCÉROLOGIE
Durée : quatre semestres

Introduction : Le DESC comprend 5 options conférant des compétences différentes et complémentaires dans le domaine de la cancéro logie : traitements médicaux des cancers (option 1), chirurgie cancérologique (option 2), réseaux de cancérologie (option 3), biologie en cancérologie (option 4) et imagerie en cancé rologie (option 5).
Chaque option confère une compétence en cancé rologie exclusivement dans la discipline d’origine et implique une formation à la pluridisciplinarité.

I - Enseignements
(Pour toutes les options 9 modules pour un total de 150 h environ)
A) Enseignement de base : il est constitué de 4 modules obligatoires quelle que soit l’option
- Épidémiologie, étiologie, biologie des cancers ;
- Bilan préthérapeutique, méthodes de traitement spécifiques, stratégies thérapeutiques ;
- Prévention-dépistages-surveillance et expression des résultats
- Soins oncologique de support-oncogériatrie-éthique-responsabilité médicale-aspects juridiques
B) Enseignement optionnel
Il comporte 3 modules :
- 1 module de cancérologie commun avec celui enseigné dans la discipline d’origine ;
- 2 modules au choix parmi les suivants :
. Anatomopathologie et cytologie tumorales ;
. Biologie approfondie des cancers (1 et 2) ;
. Cancérologie cervico-faciale, thoracique et cutanée
. Cancérologie digestive et urologique ;
. Cancérologie gériatrique ;
. Cancérologie hématologique ;
. Cancérologie mammaire et gynécologique ;
. Cancérologie pédiatrique (1 et 2) ;
. Cancérologie du système nerveux central, des tumeurs osseuses et des parties molles ;
. Chirurgie oncologique ;
. Méthodologie éthique et encadrement réglementaire de la recherche clinique et de transfert en cancérologie ;
. Radiobiologie ;
. Réseaux de santé, organisation et réseaux de cancérologie (1 et 2) ;
. Soins de support en cancérologie ;
. Traitements médicaux des cancers (1 et 2) ;
. Imagerie diagnostique et thérapeutique en cancérologie (1 et 2).
C) Un enseignement spécifique à chaque option incluant 2 modules obligatoires par option
Option 1 : traitements médicaux des cancers (1 et 2).
Option 2 : un module d’anatomie pathologique et de cytologie tumorale et un module de chirurgie oncologique.
Option 3 : réseaux de santé, organisation et réseaux de cancérologie (1 et 2).
Option 4 : biologie approfondie des cancers (1 et 2).
Option 5 : imagerie et thérapeutique en cancérologie (1 et 2).

II - Formation pratique

Elle comporte 4 semestres pendant et/ou après l’internat dans des services agréés pour la cancérologie.
Chaque option comporte des particularités qui sont décrites ci-dessous :
Traitements médicaux des cancers : elle confère une compétence en pratique des traitements médicaux des cancers de l’adulte limitée à la spécialité d’origine. Elle implique 1 semestre en service d’oncologie médicale ou d’onco-hématologie clinique agréés pour le DES d’onco logie et 1 semestre dans un service de radiothérapie agréé pour le DESC de cancérologie. Les 2 autres semestres doivent être effectués dans 2 services différents agréés pour le DESC de cancérologie sauf s’il s’agit de postes occupés pendant le clinicat ou l’assistanat.
• Pour le DES d’oncologie : deux semestres en services d’oncologie médicale ou d’onco- hématologie ( agréés pour le DES d’oncologie) et 2 semestres en services agréés pour le DESC de cancérologie.
• Pour le DES de pédiatrie : trois semestres en services agréés d’oncologie pédiatrique et ou d’onco-hématologie pédiatrique (ou adultes agréés pour le DES d’oncologie). Un semestre (pouvant être scindé en deux périodes de trois mois) doit être effectué dans les services agréés pour le DESC de cancérologie d’une des autres options.
• Pour les DES de médecine interne : trois semestres en services d’oncologie médicale ou d’onco-hématologie (agréés pour le DES d’oncologie ou le DES d’hématologie) et 1 semestre dans un service de radiothérapie agréé pour le DESC de cancérologie.
Chirurgie cancérologique : trois semestres sont à effectuer dans des services de spécialités chirurgicales agréés pour le DESC de cancérologie.
Deux semestres au maximum pourront être validés dans la discipline d’origine.
Un semestre au moins doit être effectué en tant que chef de clinique-assistant, assistant ou “équivalent”.
Un semestre (pouvant être scindé en 2 fois 3 mois) doit être effectué en service d’oncologie médicale validant pour le DES d’oncologie, ou en service de radiothérapie validant pour le DESC de cancérologie. Toutefois ce stage impliquant une présence effective peut après accord dérogatoire du coordonnateur être fractionné et effectué hors internat sur un programme validé par le coordonnateur et la commission interrégionale.
Réseaux de cancérologie : les stages doivent intégrer deux semestres en réseaux de cancé rologie agréés, et deux semestres en services agréé pour le DESC de cancérologie, dont l’un en service d’oncologie médicale ou d’onco- hématologie (agréé pour le DES d’oncologie) et dont l’autre peut être remplacé par un semestre dans une structure agréée douleur-soins palliatifs.
Biologie en cancérologie : un semestre doit être effectué en service d’oncologie médicale ou d’onco-hématologie (agréés pour le DES d’oncologie), les 3 autres semestres étant effectués en service de biologie agréés pour le DESC de cancérologie.
Imagerie en cancérologie : les étudiants en DES de médecine nucléaire doivent effectuer deux semestres en services agréés pour la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale et les étudiants en DES de radiodiagnostic et imagerie médicale, deux semestres en services agréés pour la médecine nucléaire. Les deux autres semestres doivent être effectués l’un en service de radiothérapie agréé pour le DESC de cancérologie et l’autre dans un service autre que l’imagerie, et agréé pour le DESC de cancérologie.
Pour toutes les options, des passerelles seront envisagées selon les dispositions en vigueur. Des stages effectués à l’étranger peuvent être agréés sur avis de la commission interrégionale compétente. Cette commission est créée autour du coordonnateur régional et elle est constituée de représentants des différentes options sur proposition des collégiales d’enseignants.

Le DESC ne peut être accordé qu’une année accomplie après validation du DES. Les modalités de validation du DESC sont conformes aux recommandations européennes.
Les DES permettant de postuler pour le DESC de cancérologie varient selon l’option :
Médecine : les spécialités médicales suivantes : médecine interne, hématologie, pédiatrie, dermatologie et vénérologie, gastro-entéro logie et hépatologie, gynécologie médicale et gynécologie obstétrique, neurologie, pneumologie, oncologie.
Les autres DES peuvent être retenus après accord du coordonnateur et de la commission interrégionale de coordination.
Chirurgie : les DES de chirurgie générale, de gynécologie obstétrique, d’ORL et les DESC de chirurgie du groupe II.
Réseaux : DES d’oncologie (les 3 options), de santé publique, de médecine générale ou tout autre DES après avis du coordonnateur régional et de la commission interrégionale.
Biologie : DES d’anatomie et cytologie pathologique, de génétique médicale, de biologie médicale, ou tout autre DES après avis du coordonnateur régional et de la commission interrégionale.
Imagerie :
DES de radio diagnostic et imagerie médicale, DES de médecine nucléaire.

Annexe VIII’

DIPLÔME D’ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE DE LA DOULEUR ET MÉDECINE PALLIATIVE
DURÉE : QUATRE SEMESTRES

Spécificités de la médecine de la douleur

La durée de la formation pratique est de 4 semestres dont deux dans un service hospitalier agréé assurant la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs. Ces semestres pourront être effectués dans le respect des dispositions de l’article 15 du décret du 16 janvier 2004 et après avis du coordonnateur du DESC, en dehors d’un centre hospitalier-universitaire.

- Anesthésie-réanimation
- Hématologie
- Médecine générale
- Médecine interne
- Neurochirurgie
- Neurologie
- Oncologie
- Pédiatrie
- Pneumologie
- Psychiatrie
- Médecine physique et de réadaptation
- Rhumatologie
avec l’accord de l’enseignant coordonnateur du diplôme d’études spécialisées complémentaires.
Le coordonnateur du DESC peut accepter un candidat titulaire d’un DES autre que ceux mentionnés ci-dessus.