ENCART mise en Œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des Œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche Note du 23-1-2007 (NOR MENJ0700078X)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 254 système éducatif (RLR : 100-9 ; 420-0 ; 501-0 ; 610-0)
Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif - CONVENTION DU 29-6-2006 (NORMENE0603248X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 259 écoles de gestion et de commerce (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 8-1-2007 JO DU 17-1-2007 (NORMENS0700019A)
page 260 échanges franco-allemands (RLR : 430-4)
Appels d’offres de l’Université franco-allemande - AVIS DU 19-1-2007 (NORMENC0700101V)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 261 projets d’école et d’établissement (RLR : 514-7 ; 520-0)
Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement - CIRCULAIRE N°2007-022 DU 22-1-2007 (NORMENE0700135C)
page 263 activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne de la Quinzaine de l’école publique - NOTE DU 25-1-2007 (NORMENE0603132X)
PERSONNELS
page 264 dispositions statutaires (RLR : 621-4)
Attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - DÉCRET N°2006-1732 DU 23-12-2006 JO DU 30-12-2006 (NORMENH0603118D)
page 270 concours (RLR : 621-4)
Concours interne de recrutement d’attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-1-2007 JO DU 7-1-2007 (NORMENH0700002A)
page 273 examen professionnel (RLR : 621-4)
Accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-1-2007 JO DU 7-1-2007 (NORMENH0700001A)
page 274 personnels d’encadrement (RLR : 610-6g)
Admission à la retraite des personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-023 DU 23-1-2007 (NORMEND0700127N)
page 281 commissions administratives paritaires (RLR : 626-4a)
Élection à la CAPN des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 23-1-2007 (NORMENH0700153A)
page 281 commissions administratives paritaires (RLR : 626-4a)
Organisation de l’élection à la CAPN des assistants des bibliothèques - CIRCULAIRE N°2007-024 DU 24-1-2007 (NORMENH0700152C)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 288 nomination
Inspectrice d’académie adjointe - DÉCRET DU 11-1-2007 JO DU 13-1-2007 (NORMEND0603202D)
page 288 nomination
Inspecteur d’académie adjoint - DÉCRET DU 17-1-2007 JO DU 19-1-2007 (NORMEND0603130D)
page 288 nomination
Secrétaire général de l’académie d’Orléans-Tours - ARRÊTÉ DU 1-12-2006 JO DU 17-1-2007 (NORMEND0603224A)
page 288 détachement
Secrétaire générale de l’académie de Lyon - ARRÊTÉ DU 11-12-2006 JO DU 13-1-2007 (NORMEND0700007A)
page 289 nomination
Directeur de l’IUFM de l’académie de Guyane - ARRÊTÉ DU 14-12-2006 JO DU 17-1-2007 (NORMENS0603099A)
page 289 nomination
Directeur de l’IUFM de l’académie de Martinique - ARRÊTÉ DU 14-12-2006 JO DU 17-1-2007 (NORMENS0603100A)
page 289 tableau d’avancement
Inscription à la hors-classe du corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2007 - ARRÊTÉ DU 22-1-2007 (NORMENH0700095A)
page 292 nominations
CAPN des inspecteurs de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 22-1-2007 (NORMEND0700096A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 294 vacance d’emploi
SGASU de l’inspection académique de la Somme - AVIS DU 22-1-2007 (NORMEND0700107V)
page 295 vacance d’emploi
Expert-conseil en contrôle de gestion au rectorat de Paris - AVIS DU 22-1-2007 (NORMENH0700116V)
page 296 vacance de poste
Secrétaire général de la Fédération internationale des professeurs de français - AVIS DU 24-1-2007 (NORMENC0700133V)
page 297 vacances d’emplois
Inspecteurs de l’enseignement agricole - AVIS DU 22-1-2007 (NORMEND0700108V)
page 297 vacance d’emploi
Directeur de l’unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Toulouse - AVIS DU 26-1-2007 (NORMEND0700114V)
page 298 vacance d’emploi
Adjoint au directeur de l’unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Lille - AVIS DU 26-1-2007 (NORMEND0700110V)
page 299 vacance d’emploi
Adjoint au directeur de l’unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Lyon - AVIS DU 26-1-2007 (NORMEND0700111V)
page 300 vacance d’emploi
Adjoint au directeur de l’unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Toulouse - AVIS DU 26-1-2007 (NORMEND0700112V)
page 301 vacance d’emploi
Adjoint au directeur de l’unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Marseille - AVIS DU 26-1-2007 (NORMEND0700113V)

ERRATUM Dans l'arrêté du 12 janvier 2007 relatif à l'“inscription à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2007” , publié dans le B.O. n° 4 du 25 janvier 2007, un tableau comporte une omission. Page 234 : Liste principale Il convient de rajouter : Rang Civ. Nom usuel Nom de naissance Prénom Spécialité Académies Date d'effet 7 Mme Noubadji Émilie 1er D Versailles 1-1-2007