Article 1 - Les candidats qui se présentent pour la deuxième fois à l’examen à la session 2009 dans une série du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique peuvent conserver les notes qu’ils ont obtenues à l’épreuve écrite et à l’épreuve orale de français au titre de la série sciences médico-sociales (SMS). Les deux notes sont indissociables.
Article 2 - Les candidats qui se présentent pour la deuxième fois à l’examen à la session 2009 dans les séries sciences et technologies de laboratoire et sciences et technologies industrielles du baccalauréat technologique peuvent conserver la note qu’ils ont obtenue à l’épreuve orale d’histoire-géographie au titre de la série SMS.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 octobre 2007
Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI