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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 32 du 13 septembre 2007 - sommaireMENE0701532A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées professionnels
NOR : MENE0701532A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 3-8-2007
MEN
DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006

Article l - La liste fixée par l’arrêté du 21 septembre 2006 visé ci-dessus est modifiée comme suit :
Article 2 - Dans la dénomination des lycées professionnels suivants,
Au lieu de :
Académie de Dijon
0580020G - de l’agglomération de Nevers - Fourchambault
0580050P - Pierre Bérégovoy - Nevers
Académie de Nancy-Metz
0540067E - Nicolas-Joseph Cugnot - Toul
Académie d’Orléans-Tours
0451037H - Paul Langevin - Briare
Lire :
Académie de Dijon
0580020G - Pierre Bérégovoy - Fourchambault
0580050P - Jean Rostand - Nevers
Académie de Nancy-Metz
0540067E-Régional du Toulois - Toul
Académie d’Orléans-Tours
0451037H - du Giennois - Gien.
Article 3 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2007-2008, les établissements suivants :
Académie d’Amiens
0801884N - La Hotoie - Amiens
Académie de Dijon
0580652U - Pierre Chevenard - Cosne-Cours-sur-Loire
Académie de Nancy-Metz
0540083X - Camille Claudel - Toul
0572591G - Gustave Eiffel -Talange
Académie de Nantes
0440085D - Jean Brossaud - Saint-Nazaire
0441551X - Les Bourdonnières - Nantes
0720035X - Hélène Boucher - Le Mans
0720072M - Robert Garnier - La-Ferté-Bernard
0721092W - Le Mans-Sud - Le Mans
0850012B - Fontenay-le-Comte
Académie de Rouen
0760104A - Honoré Pons - Saint-Nicolas- d’Aliermont
Académie de Strasbourg
0681371W - Camille Claudel - Mulhouse
Académie de Toulouse
0310055S - Marie-Louise Dissard Françoise - Toulouse
TOM
Nouvelle-Calédonie
9830305P - Industriel Jules Garnier - Nouméa.
Article 4 - Est classé en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2007-2008, le lycée profes sionnel suivant :
Académie d’Orléans-Tours
0451037H - du Giennois - Gien.
Article 5 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2007-2008, le lycée profes sionnel suivant :
Académie de Nancy-Metz
0540067E - Régional du Toulois - Toul.
Article 6 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée 2007-2008, le lycée profes sionnel suivant :
Académie de Nantes
0720034W - Funay du bâtiment - Le Mans.
Article 7 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 3 août 2007

Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

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