Article 1 - L’arrêté du 17 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Membres titulaires

- Mme Patricia Jannin, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, présidente ;
- Mme Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader, chef de la mission de l’information et de la culture scientifiques et techniques à la direction générale de la recherche et de l’innovation au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Membres suppléants

- M. Frédéric Maurel, adjoint au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
- Mme Francine Fontanel, chargée de mission au bureau de la culture et du patrimoine scientifiques et techniques à la direction générale de la recherche et de l’innovation au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Article 2 - l’arrêté du 17 juillet 2003 modifié susvisé est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants du personnel :

Article 3 - Ces dispositions prennent effet à la date de publication du présent arrêté.

Article 4 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 9 novembre 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE