NOMINATIONS
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale

NOR : MENA0602786A
ARRÊTÉ DU 14-11-2006
MEN
SAAM A1

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 15 juin 2006 sont modifiées comme suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : “Mme Martine Ramond, chargée de la sous-direction du pilotage et du dialogue de gestion, service de l’action administrative et de la modernisation”,
lire : “Mme Martine Ramond, sous-directrice du pilotage et du dialogue de gestion, service de l’action administrative et de la modernisation”.
Au lieu de : “Mme Christine Coste, chargée de la sous-direction de l’égalité des chances et de l’emploi, direction générale de l’enseignement supérieur”,
lire : “M. Philippe Lafay, chargé de la sous- direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l’action sanitaire et sociale, direction générale des ressources humaines”.
Représentants suppléants
Au lieu de : “M. Jean-Claude Bruneteau, chargé de la sous-direction de la logistique de l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation”,
lire : “M. Jean-Claude Bruneteau, sous-directeur de la logistique de l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation”.
Au lieu de :
“- M. Alain Marsigny, chargé du service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Agnès Varnat, administratrice civile, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale d’administration centrale, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale et de la prévention, direction générale de l’enseignement scolaire”.
Lire :
“- M. Xavier Turion, chef du service de l’action administrative et de la modernisation ;
- M. Vincent Geffrin, administrateur civil, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Louisette Le Manour, attachée principale d’administration scolaire et universitaire, chef du bureau des politiques immobilières, direction générale de l’enseignement supérieur”.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 14 novembre 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Dominique ANTOINE