Article 1 - Sont nommés représentants de l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers :
Représentants titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines, président.
- M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines.
- M. Jean-Paul Hautier, administrateur provisoire de l’École nationale supérieure d’arts et métiers.
- Mme Marie-Christine Creton, directrice de l’École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg.
Représentants suppléants
- Mme Géraldine Gonçalvès, chef du bureau DGRH A1-3.
- M. Pierre-Jean Barre, directeur du centre d’enseignement et de recherche de l’École nationale supérieure d’arts et métiers de Lille.
- M. François Ropars, directeur de l’École nationale d’ingénieurs de Brest.
- Mme Magdalena Miatello, secrétaire générale de l’École nationale supérieure d’arts et métiers.
Article 2 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers :
Membres titulaires hors classe
- M. Claude Majastre, professeur de l’ENSAM hors classe à l’institut universitaire de technologie de Toulon.
- M. Serge Chanod, professeur de l’ENSAM hors classe à l’institut universitaire de technologie de Toulon.
Membres suppléants hors classe

- M. Jean-Luc Vaudelin, professeur de l’ENSAM hors classe au centre d’enseignement et de recherche de l’École nationale supérieure d’arts et métiers de Paris.
- M. Guy Babusiaux, professeur de l’ENSAM hors classe à l’institut universitaire de technologie de Longwy.

Membres titulaires classe normale

- M. Désiré Chaplier, professeur de l’ENSAM au centre d’enseignement et de recherche de l’École nationale supérieure d’arts et métiers d’Angers.
- M. François Gontier, professeur de l’ENSAM à l’institut universitaire de technologie de Bourges.

Membres suppléants classe normale

- M. Michel Moulin, professeur de l’ENSAM à l’institut universitaire de technologie de Marseille.
- M. Patrick Chanot, professeur de l’ENSAM à l’École normale supérieure de Cachan.
Article 3 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 11 octobre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS DE L’ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’ARTS ET MÉTIERS

Conformément aux dispositions de l’arrêté du 9 décembre 2005 et de la note de service n° 2005-210 du 9 décembre 2005 ( B.O. n° 46 du 15 décembre 2005), le dépouillement du scrutin pour l’élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers a eu lieu le 3 mars 2006.

Les élections ont donné les résultats suivants :

Hors-classe : 2 sièges de titulaires
2 sièges de suppléants
Classe normale : 2 sièges de titulaires
2 sièges de suppléants
Inscrits : 356
Votants : 193
Blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 189
Quotient électoral : 47,25

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 139
Liste SNESup : 31
Liste SIESup : 19

Nombre de sièges obtenus par chaque liste :

Liste APENSAM : 4
Liste SNESup : 0
Liste SIESup : 0

Sont élus représentants du personnel :

Hors-classe :

- M. Claude Majastre : titulaire (APENSAM)
- M. Serge Chanod : titulaire (APENSAM)
- M. Jean-Luc Vaudelin : suppléant (APENSAM)
- M. Guy Babusiaux : suppléant (APENSAM)

Classe normale :

- M. Désiré Chaplier : titulaire (APENSAM)
- M. François Gontier : titulaire (APENSAM)
- M. Michel Moulin : suppléant (APENSAM)
- M. Patrick Chanot : suppléant (APENSAM)