ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Voies d’orientation

NOR : MENE0602204A
RLR : 523-0
ARRÊTÉ DU 1-9-2006
JO DU 28-9-2006
MEN
DGESCO A1-3
AGR

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif aux voies d’orientation est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
“Sciences médico-sociales (SMS) ;
......
Sciences et technologies de l’agronomie et de l’environnement (STAE) ;
Sciences et technologies du produit agro- alimentaire (STPA) ",
lire :
“Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
......
Sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV)”.
Article 2 - Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application :
En série “sciences et technologies de l’agro nomie et du vivant : agronomie-alimentation- environnement-territoires (STAV)”, à compter de :
- la rentrée de l’année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe terminale.
En série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)”, à compter de :
- la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l’année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement scolaire du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er septembre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH
Pour le ministre de l’agriculture et de la pêche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche
J.-L. BUËR