Article 1 - La reconnaissance par l’État est accordée aux établissements privés d’enseignement technique suivants :
- Lycée “Notre-Dame de La Tourtelière” implanté rue Buffon, BP 339 à Pouzauges (85700) ;
- Association forézienne d’écoles de production (AFEP) implantée au 10, rue Scheurer Kestner à Saint-Étienne (42000) ;
- École de production “Boisard” implantée au 148, avenue Franklin Roosevelt à Vaulx-en-Velin (69120) ;
- École catholique d’apprentissage par l’automobile (ECAUT) implantée au 301, route de Brégny à Viuz-en-Sallaz (74250) ;
- École technique du bois implantée dans la zone artisanale Alagnier, BP 1, à Cormaranche-en-Bugey(01110) ;
- École libre d’apprentissage de Grenoble (ELAG), implantée au 31, rue de la Bajatière à Grenoble (38100) ;
- Ateliers d’apprentissage de la Giraudière implantés à La Giraudière à Brussieu (69690) ;
- Atelier d’apprentissage de “Gorge de Loup” implanté au 105, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon (69009).
Article 2 - Le directeur des affaires financières est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 19 juin 2006

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN