Article 1 - L’annexe III de l’arrêté du 7 août 2003 susvisé est remplacée par l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 - L’annexe IV de l’arrêté du 7 août 2003 susvisé est remplacée par l’annexe II du présent arrêté.
Article 3 - L’annexe V de l’arrêté du 7 août 2003 susvisé est remplacée par l’annexe III du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2008.
Article 5 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juillet 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL

Nota - Les annexes I et II sont publiées ci-après.
L’arrêté et l’ensemble de ses annexes seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.

Annexes

Ces annexes sont au format PDF annexes.pdf - 3 pages, 42 Ko Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit à cette adresse http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html