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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 31 du 31 août 2006 - sommaireMENB0601751D


Mouvement du personnel

NOMINATION
Rectrice de l’académie de Caen
NOR : MENB0601751D
DÉCRET DU 13-7-2006
JO DU 14-7-2006
 MEN
BDC
Vu art. 13 de la Constitution ; code de l’éducation ; le conseil des ministres entendu

Article 1 - Mme Micheline Hotyat, professeure des universités, est nommée rectrice de l’académie de Caen, en remplacement de M. Jean-Baptiste Carpentier, appelé à d’autres fonctions.
Article 2 - Le Premier ministre et le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juillet 2006

Jacques CHIRAC
Par le Président de la République :
Le Premier ministre
Dominique de VILLEPIN
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche