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NOMINATIONS Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale
NOR : MENA0601530A
ARRÊTÉ DU 15-6-2006
MEN SAAM A1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 82-453 du 28-5-1982
mod. ; A. du 21-6-1996 ; A. du 18-12-2003 mod. ; A. du 17-5-2006
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale est rédigé comme suit : Sont, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, secrétaire général ; - Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Martine Ramond, chargée de la sous- direction du pilotage et du dialogue de gestion, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Christine Coste, chargée de la sous- direction de l’égalité des chances et de l’emploi, direction générale de l’enseignement supérieur ; - M. Romain Soubeyran, adjoint au directeur général de la recherche et de l’innovation.
Représentants suppléants
- M. Alain Marsigny, chargé du service de l’action administrative et de la modernisation ; - M. Jean-Claude Bruneteau, chargé de la sous-direction de la logistique de l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Agnès Varnat, administratrice civile, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social ; - Mme Brigitte Orenge-Ludot, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale d’administration centrale, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale et de la prévention, direction générale de l’enseignement scolaire.
Article 2 -
Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 15 juin 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche et par délégation, Le secrétaire général Dominique ANTOINE
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