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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 26 du 29 juin 2006 - sommaireMENA0601530A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale
NOR : MENA0601530A
ARRÊTÉ DU 15-6-2006
MEN
SAAM A1


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 21-6-1996 ; A. du 18-12-2003 mod. ; A. du 17-5-2006

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale est rédigé comme suit :
Sont, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, secrétaire général ;
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Martine Ramond, chargée de la sous- direction du pilotage et du dialogue de gestion, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Christine Coste, chargée de la sous- direction de l’égalité des chances et de l’emploi, direction générale de l’enseignement supérieur ;
- M. Romain Soubeyran, adjoint au directeur général de la recherche et de l’innovation.
Représentants suppléants
- M. Alain Marsigny, chargé du service de l’action administrative et de la modernisation ;
- M. Jean-Claude Bruneteau, chargé de la sous-direction de la logistique de l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Agnès Varnat, administratrice civile, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social ;
- Mme Brigitte Orenge-Ludot, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation ;
- Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale d’administration centrale, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale et de la prévention, direction générale de l’enseignement scolaire.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 15 juin 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Dominique ANTOINE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche