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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 26 du 29 juin 2006 - sommaireMENA0601186A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Conseil territorial de l’éducation nationale
NOR : MENA0601186A
ARRÊTÉ DU 26-4-2006
JO DU 14-6-2006
MEN
DPMA A8

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 avril 2006, sont nommés membres du conseil territorial de l’éducation nationale :

En qualité de représentants de l’État

1) Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés

a) Représentants du ministre chargé de l’éducation

Titulaires :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ;
- M. Roland Debbasch, directeur de l’enseignement scolaire ;
- Daniel Vitry, directeur de l’évaluation et de la prospective ;
- M. Jean-Michel Hotyat, chef de la mission à l’emploi à la direction de l’enseignement supérieur.
Suppléants :
- M. Gilles Fournier, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Marie-Anne Lévêque, chef de service, adjointe au directeur des affaires financières ;
- M. Jean-Marc Goursolas, chef du service des formations à la direction de l’enseignement scolaire ;
- M. Jean-Michel Durr, sous-directeur des études statistiques à la direction de l’évaluation et de la prospective ;
- M. Éric Affolter, chef du bureau de l’aménagement universitaire à la direction de l’enseignement supérieur.

b) Représentant du ministre de l’intérieur

Titulaire :
- M. Dominique Schmitt, directeur général des collectivités locales.
Suppléant :
- M. Emmanuel Aubry, chef du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales.

c) Représentant du ministre chargé de l’agriculture

Titulaire :
- M. Jean-Louis Buër, directeur général de l’enseignement et de la recherche.
Suppléant :
- M. Jean-Joseph Michel, directeur général adjoint de l’enseignement et de la recherche.

d) Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports

Titulaire :
- M. Hervé Savy, adjoint au directeur de la vie associative, de l’emploi et des formations.
Suppléant :
- Mme Anne Dambeza-Mannevy, secrétaire générale de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation.

e) Représentant du ministre chargé de la mer

Titulaire :
- M. Philippe Illionnet, sous-directeur des gens de mer et de l’enseignement maritime.
Suppléant :
- Mme Sandrine Duchêne, chef du bureau des établissements d’enseignement maritime à la direction des affaires maritimes.

2) Au titre des services déconcentrés

a) Les recteurs d’académie, désignés par le ministre chargé de l’éducation

Titulaires :
- Mme Marie Danièle Campion, rectrice de l’académie d’Amiens ;
- M. Jean-Claude Hardouin, recteur de l’aca démie de Nice ;
- M. Michel Leroy, recteur de l’académie de Nancy-Metz.
Suppléants :
- Mme Joëlle Le Morzellec, rectrice de l’académie de la Martinique ;
- M. Jean-Paul de Gaudemar, recteur de l’académie d’Aix-Marseille ;
- M. Bernard Dubreuil, recteur de l’académie de Nantes.

b) Le préfet, désigné par le ministre de l’intérieur

Titulaire :
- M. Bernard Fragneau, préfet de l’Essonne.
Suppléant :
- M. Jacques Barthelemy, préfet de Seine-et-Marne.

c) L’inspecteur d’académie, directeur des ser vices départementaux de l’éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l’éducation

Titulaire :
- M. Joël-René Dupont, inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale des Yvelines.
Suppléant :
- M. Jean-Louis Baglan, inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale de la Vienne.

d) Le directeur régional de l’agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l’agriculture

Titulaire :
- M. Yann Dorsemaine, directeur régional de l’agriculture et de la forêt du Limousin.
Suppléant :
-M. Dominique Pelissie, directeur régional de l’agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées.

e) Le directeur régional de la jeunesse et des sports, désigné par le ministre chargé de la jeunesse et des sports

Titulaire :
- M. Yannick Barillet, directeur régional d’Auvergne.
Suppléant :
M. Jean-Marie Thépot, directeur régional Nord - Pas-de-Calais.

f) Le directeur régional des affaires maritimes, désigné par le ministre chargé de la mer

Titulaire :
- M. Wenceslas Garapin, directeur régional des affaires maritimes de Bretagne.
Suppléant :
- M. Guillaume Perrin, directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne.

En qualité de représentants des collectivités territoriales

a) Désignés par l’Association des régions de France

Titulaires :
- M. Bernard Stoessel, vice-président du conseil régional d’Alsace ;
- M. René Souchon, président du conseil régional d’Auvergne ;
- M. Michel Morin, vice-président du conseil régional de Bretagne ;
- M. Max Levita, vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon ;
- M. Alain Girard, conseiller régional d’Ile-de-France ;
- M. François Bonneau, vice-président du conseil régional du Centre.
Suppléants :
- Mme Odile Uhlrich, vice-présidente du conseil régional d’Alsace ;
- M. Alain Bussière, conseiller régional d’Auvergne ;
- Mme Marie-Pierre Rouger, conseillère régionale de Bretagne ;
- Mme Marie-Christine Bousquet, conseillère régionale de Languedoc-Roussillon ;
- Mme Émilie Coutanceau, conseillère régionale d’Aquitaine ;
- M. Jean-Marc Rousseau, conseiller régional du Centre.

b) Désignés par l’Assemblée des départements de France

Titulaires :
- M. Yves Ackermann, président du conseil général du Territoire-de-Belfort ;
- M. Alain Marois, président du conseil général de la Gironde ;
- M. Alain Desmarest, vice-président du conseil général du Val-de-Marne ;
- M. Jean Milesi, conseiller général de l’Aveyron ;
- Mme Catherine Procaccia, conseillère générale du Val-de-Marne ;
- M. Jean-Marie Geveaux, vice-président du conseil général de la Sarthe.
Suppléants :
- M. Hervé Baro, conseiller général de l’Aude ;
- Mme Monique Delessard, vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne ;
- Mme Yvonne Guillou, conseillère générale du Finistère ;
- M. Jean-Pierre Le Ridant, conseiller général de la Loire-Atlantique ;
- M. Louis Cuenin, conseiller général du Doubs.

c) Désignés par l’Association des maires de France

Titulaires :
- M. Pierre-Yves Jardel, maire d’Orbais- l’Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des étangs ;
- M. Jean Germain, maire de Tours, président de la communauté d’agglomération de Tours ;
- Mme Marie-Louise Lota, adjointe au maire de Marseille ;
- M. Rémy Krisanaz, adjoint au maire de Grasse ;
- M. Jean-Pierre Pelletier, maire de Sées ;
- Mme Christine Scelle-Maury, maire d’Épinay-sous-Sénart.
Suppléants :
- M. Pierre Martin, maire d’Hallencourt, président de la communauté de communes de la région d’Hallencourt ;
- M. Philippe David, maire d’Hayange, vice-président de la communauté d’agglomération de val de Fensch ;
- Mme Caroline Cayeux, maire de Beauvais ;
- M. Albert Gibello, maire d’Albertville ;
- M. Jean Mito, maire de Varennes-sur-Seine ;
- Mme Françoise Ribière, maire d’Igny.

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