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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 13 du 31 mars 2006 - sommaireMENA0600841A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MENA0600841A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 17-3-2006
MEN
DPMA C1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.

Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

DR C 1 - Bureau des structures de recherche et de la réglementation
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
Mme Claire Paupert, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er mars 2006

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

DAF A 4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
M. Christophe Bernard, ingénieur de recherche, à compter du 1er mars 2006
DAF C 3 - Bureau du contrôle des emplois
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
M. Éric Peyre, administrateur civil, à compter du 1er mars 2006

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

B - Sous-direction des affaires juridiques de l’enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Jean-Pascal Bonhotal, sous-directeur.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 17 mars 2006

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche