bandeau BO nouvelle fenêtre vers education.frlien vers la page d'accueil du sitelien vers la page d'accueil du bulletin officiel lien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 11 du 16 mars 2006 - sommaireMENS0600544A


Enseignement supérieur, recherche et technologie

DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ
Reconduction de la préparation à titre expérimental du DNTS dans certains établissements

NOR : MENS0600544A
RLR : 437-2
ARRÊTÉ DU 16-2-2006
JO DU 1-3-2006
MEN
DES A8

Vu D. n° 84-573 du 5-7-1984 mod. ; A. du 4-11-1994 mod. ; A. du 31-5-1995 ; A. du 30-8-1995 mod. ; avis du CNESER du 16-1-2006 ; avis du CSE du 19-1-2006

Article 1 - Le premier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 4 novembre 1994 susvisé est complété ainsi qu’il suit : “... et 2005-2006”.
Article 2 - Le premier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 30 août 1995 susvisé est modifié ainsi qu’il suit : “Pour l’année scolaire 2005-2006”.
Article 3 - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l’article 2 de l’arrêté du 4 novembre 1994 est remplacée par la liste de l’annexe I au présent arrêté.
Article 4 - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l’annexe de l’arrêté du 30 août 1995 est remplacée par la liste de l’annexe II au présent arrêté.
Article 5 - Le directeur de l’enseignement supérieur et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 février 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l’enseignement supérieur,
Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI

Annexe I
UNIVERSITÉ HABILITÉE À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ POUR L’ANNÉE UNIVERSITAIRE 2005-2006

Université

IUT

Spécialité

Metz

IUT de Metz

Centre de formation au commerce européen

Annexe II
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ DANS LES SPÉCIALITÉS ET LES MENTIONS SUIVANTES POUR L’ANNÉE UNIVERSITAIRE 2005-2006

Académie

Établissement

Spécialité

Créteil

Lycée André Malraux, Montereau

Maintenance nucléaire

Dijon

Lycée Lamartine, Mâcon

Vente de solutions informatiques

Lille

Lycée privé Ozanam, Lille

Commercialisation des biens industriels

Lille

Lycée Colbert, Tourcoing

Maintenance des transports guidés

Lyon

Lycée privé La Mache, Lyon

Conduite de projets industriels

Nantes

Lycée Chevrollier, Angers

Vente de solutions informatiques

Paris

EN de chimie, physique, biologie, Paris

Instrumentation et maintenance biomédicale

Paris

École nationale de commerce, Paris

Vente de solutions informatiques

Reims

Lycée Les Lombards, Troyes

Conduite de projets industriels

Rouen

Lycée Neruda, Dieppe

Conduite de projets industriels

haut de page


Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche