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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 1 du 5 janvier 2006 - sommaireMENA0502731A


Mouvement du personnel

NOMINATION
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
NOR : MENA0502731A
ARRÊTÉ DU 21-12-2005
 MEN
DPMA B3
Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod., not. art. 42 ; A. du 3-10-1994 ; A. du 4-4-2005 ; demande de la fédération de l’Union nationale des syndicats autonomes-éducation (UNSA-éducation) du 16-11-2005

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 4 avril 2005 susvisé, est modifié
ainsi qu’il suit :

Fédération de l’union nationale des syndicats autonomes-éducation (UNSA-éducation)

Représentant suppléant
Au lieu de : M. Jean-Charles Drouet, Sup- Recherche, UNSA-éducation, IUT La Ciotat, BP 156, avenue Maurice Sandral, 13078 La Ciotat cedex,
 lire : M. Bernard Gaillard, Sup-Recherche, UNSA-éducation, Université de Rennes II, département de psychologie, place Recteur Le Moal, 35043 Rennes cedex.
Le reste sans changement.
 Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 décembre 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche