Article 1 - L’arrêté du 30 mai 2005 susvisé est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Membres titulaires
- Mme Chantal Pélissier, chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, présidente ;
- M. Yves Moret, chef du bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication.
Membres suppléants
- M.Didier Ramond , chargé de la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
- M. Jean-François Chanal, conservateur général des bibliothèques, chargé de mission au bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication.
Article 2 - Ces dispositions prennent effet à compter du 17 novembre 2005.
Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 16 novembre 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE