Article 1 - Le règlement d’examen du certificat d’aptitude professionnelle “arts du bois, à trois options” publié en annexe I de l’arrêté du 27 mai 1983 est remplacé par le règlement d’examen publié à l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 - Les instructions relatives à la nature et au déroulement des épreuves publiées en annexe I de l’arrêté du 27 mai 1983 sont modifiées et complétées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les correspondances entre les épreuves de l’examen organisé conformément à l’arrêté du 27 mai 1983 susvisé et les épreuves de l’examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe III au présent arrêté.
À l’exception de la note moyenne obtenue au groupe des épreuves pratiques qui ne peut faire l’objet d’un report que si elle est égale ou supérieure à dix sur vingt, toute note obtenue aux épreuves de l’examen passé selon les dispositions de l’arrêté précité du 27 mai 1983 est, à la demande du candidat et pour sa durée de validité, reportée sur l’unité correspondante de l’examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2006.
Article 5 - Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 septembre 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH

Annexes

Ces annexes sont au format PDF annexes1.pdf - 3 pages, 41 Ko Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit à cette adresse http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html