bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 27 du 14 juillet 2005 - sommaireMEND0501442A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction
NOR : MEND0501442A
ARRÊTÉ DU 6-7-2005
MEN
DE B3


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-2-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 21-2-2003 mod. par arrêtés du 23-4-2003, du 14-10-2003, du 20-7-2004, du 8-9-2004 et du 26-1-2005

Article 1 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 21 février 2003 modifié par les arrêtés du 23 avril 2003, du 14 octobre 2003, du 20 juillet 2004, du 8 septembre 2004 et du 26 janvier 2005 sont modifiées
pour les représentants du personnel comme suit :
1ère classe
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Gadras, proviseur du lycée professionnel Les Côtes de Villebon à Meudon-la-Forêt (92360),
lire :
M. Durand, proviseur du lycée professionnel Robert Buron à LavaL (53000).
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Durand, proviseur du lycée professionnel Robert Buron à Laval (53000),
lire : M. Lecomte, principal du collège Camille Reymond à Château-Arnoux-Saint-Auban (04160).
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 6 juillet 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le chef de service de la direction
de l’encadrement
Claude LECOMPTE


haut de page


Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche