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accueilbulletin officiel [B.O.] n°12 du 25 mars 2005- sommaireMENP0500529A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des professeurs de l’ENSAM

NOR : MENP0500529A
ARRÊTÉ DU 14-3-2005
 MEN
DPE B8

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 27-2-2003

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté en date du 27 février 2003 susvisé sont modifiées ainsi qu’il suit :

1 - Commission compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers

Représentants titulaires
- M. Le Goff Thierry, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Perritaz Alain.
 Représentants suppléants
Mme Gonçalvès Géraldine, chef du bureau DPE B8, en remplacement de M. Cordier Gérard.
 Article 2 - Les dispositions de l’article 1-2 et de l’article 2-2 de l’arrêté du 27 février 2003 susvisé sont abrogées.
 Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est responsable de l’application du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 14 mars 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche