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ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0500474A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 14-3-2005
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Au lieu de :
Sous-direction de l’organisation et des moyens de l’enseignement supérieur
M. Michel Marian, administrateur civil
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Sous-direction de l’organisation et des moyens de l’enseignement supérieur
M. Michel Marian, sous-directeur
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
Au lieu de :
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
M. Roger Chudeau, inspecteur d’académie- inspecteur pédagogique régional
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Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
M. Roger Chudeau, sous-directeur
Au lieu de :
Sous-direction des actions éducatives et de la formation des enseignants
Mme Martine Le Guen, sous-directrice
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Sous-direction des actions éducatives et de la formation des enseignants
N...
Au lieu de :
Sous-direction des établissements et de la vie scolaire
N...
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Sous-direction des établissements et de la vie scolaire
Mme Martine Le Guen, sous-directrice
DIRECTION DE L’ENCADREMENT (DE)
Au lieu de :
DE A3 - Bureau de la formation Chef du bureau M. Stéphane Kesler, administrateur civil
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DE A3 - Bureau de la formation Chef du bureau N...
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)
Au lieu de :
Département des archives Chef du département Mme Élise Franque, conservatrice du patrimoine
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Département des archives Chef du département N...
Au lieu de :
DPMA B7 - Bureau des concours Chef du bureau M. Jean-François Saliba, attaché principal d’administration centrale
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DPMA B7 - Bureau des concours Chef du bureau Mme Dominique Belascain, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er mars 2005
Sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale
Au lieu de :
Adjointe Mme Françoise Liotet, ingénieure de recherche
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Adjointe N...
Au lieu de :
DPMA C8 - Bureau de la gestion des frais de déplacement Chef du bureau Mme Dominique Belascain, attachée principale d’administration centrale
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DPMA C8 - Bureau de la gestion des frais de déplacement Chef du bureau (par intérim) M. Olivier Valenchon, attaché principal d’administration centrale
Au lieu de :
DPMA C12 - Bureau de l’ingénierie, des systèmes d’information et de communication Chef du bureau Mme Jacqueline Deschamps, ingénieure de recherche
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DPMA C12 - Bureau de l’ingénierie, des systèmes d’information et de communication Chef du bureau Mme Jacqueline Deschamps, professeure d’éducation physique et sportive
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Au lieu de :
A - Sous-direction du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire
M. Bernard Haddad, sous-directeur
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A - Sous-direction du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire
N...
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 14 mars 2005
Le ministre de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche François FILLON
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