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Préambule |
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Établissements d'enseignement supérieur technique
privés et consulaires autorisés à délivrer
un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement
supérieur
Note du 9-1-2004 (NOR
MENS0302939X)
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1 - Liste des établissements d'enseignement supérieur
technique privés et consulaires autorisés à délivrer
un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement
supérieur [pdf - 49 ko]
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1.1 Formations de commerce et de gestion |
page 11 |
1.2 Autres secteurs de formation |
page 12 |
2 - Admissions [pdf - 49 ko] |
page 12 |
2.1 Banques et concours communs |
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2.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session
2004 et regroupement des écoles par banque et concours communs
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3
- Épreuves de sélection au titre de la voie principale
d'admission [pdf - 382 ko]
Nature, durée et coefficients des épreuves écrites
d'admissibilité et orales d'admission |
page 17 |
3.1 Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves
écrites (BCEE-CCIP) |
page 23 |
3.2 Écoles relevant de la Banque ECRICOME |
page 24 |
3.3 Écoles relevant de la Banque SESAME |
page 25 |
3.4 Écoles relevant de la Banque ACCES |
page 26 |
3.5 Écoles relevant de la Banque PASS |
page 26 |
3.6 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de
commerce et de gestion |
page 36 |
3.7 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs
de formation |
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4 - Procédure de gestion intégrée
des affectations dans les écoles de management - calendrier
2004 - 3615 SIGEM |
page 40 |
5 - Textes règlementaires |
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5.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié
portant création de la commission d'évaluation des formations
et diplômes de gestion |
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5.2 Arrêté du 14 octobre 2003 portant renouvellement
partiel des membres de la commission d'évaluation des formations
et diplômes de gestion |
page 43 |
5.3 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes
délivrés par les établissements d'enseignement
supérieur technique privés et consulaires reconnus par
l'État |
page 44 |
5.4 Arrêté du 4 juin 2003 relatif à la mise
en oeuvre du diplôme national de master par les établissements
relevant d'une évaluation par la commission d'évaluation
des formations et diplômes de gestion. |
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5.5 Circulaire du 12 février 2004 relative aux dispositions
applicables aux établissements d'enseignement supérieur
technique consulaires et privés relevant des articles L 443-2
et L 641-5 du code de l'éducation et notamment aux écoles
supérieures de commerce et de gestion, abrogeant la circulaire
du 17 mai 2001. |
page 49 |
5.6 Dossier de suivi |
page 53 |
5.7 Cadrage des règlements pédagogiques |
page 56 |
5.8 Maquette de diplôme |
page 57 |
5.9 Maquette de diplôme (version en langue anglaise) |
page 58 |
5.10 Éléments d'information |